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Responsabilités dans l’école

lundi 19 juin 2006

Responsabilité des enseignants

L’enseignant(e) est responsable des enfants qui lui sont confiés pendant toute la durée des horaires scolaires tant au plan pédagogique qu’au plan de la sécurité des personnes et des biens.

Les présences et absences sont consignées dans un registre d’appel. Les absences doivent être signalées au responsable de l’enfant et justifiées par lui. Si les absences sont répétées, s’en ouvrir à l’équipe, qui connaît les familles ou à l’IEN.

Surveillance

La surveillance doit être effective et vigilante pour l’ensemble des activités prises en charge par l’école pendant toute la durée au cours de laquelle l’élève est confié à l’institution scolaire. La surveillance est continue, quelle que soit l’activité effectuée et le lieu où elle s’exerce, depuis l’accueil (dix minutes avant le début de la classe), jusqu’à la sortie. Les élèves ne doivent donc pas être laissés seuls en classe ou dans la cour, ni quitter l’école avant l’heure (sauf autorisation écrite des parents). La surveillance est toujours sous la responsabilité des enseignants. Elle peut être assurée par des assistants d’éducation, des intervenants extérieurs ; les enseignants doivent alors prendre toutes les mesures garantissant la sécurité de leurs élèves.

Coopérative scolaire

La gestion de la coopérative scolaire est de la responsabilité d’un bureau de coopérative de l’école. La coopérative doit être affiliée à l’OCCE ou constituée en association « loi 1901 » (affiliée ou non à l’USEP). Un état des recettes et dépenses doit être établi (cahier de comptabilité et pièces de comptabilité, à conserver 30 ans).

Assurance des élèves

Elle n’est pas obligatoire mais fortement conseillée. Elle est exigée pour toutes les sorties facultatives (dépassant le temps scolaire) telles que sorties et voyages, classes de découverte...

Seules les propositions d’assurance présentées par les associations de parents d’élèves et la MAE bénéficient d’une diffusion par l’école au moment de la rentrée. Assurance mutualiste créée par des enseignants, la MAE ne recherche pas le profit. Elle propose aux familles des garanties bien adaptées à la vie scolaire. En cas d’accident, s’il présente quelque gravité, demander l’intervention d’urgence des services compétents (SAMU, pompiers, police-secours...) et prévenir les personnes signalées sur la fiche de renseignements de l’élève. L’enseignant remplit une déclaration d’accident. Récréations Tous les maîtres, y compris le directeur, même déchargé de classe, doivent assurer la surveillance pendant la récréation. Toutefois, dans les écoles à plusieurs classes, un service par roulement peut être organisé et mis au point en conseil des maîtres. Le nombre de maîtres présents sur les lieux de récréation doit être suffisant tant au regard de l’effectif et de l’âge des élèves, qu’en considération de la caractéristique de l’aire de jeux. On doit pouvoir intervenir immédiatement en cas de besoin.

Liberté pédagogique

L’Etat définit les contenus et programmes d’enseignement, l’enseignant choisit ses méthodes. En cas de conflit avec le Directeur ou les parents, l’IEN est la seule autorité compétente pour émettre un avis sur la qualité de l’enseignement. L’enseignant doit faire preuve de discrétion professionnelle.

Accès à l’école

L’accès à l’école pendant les heures de classe est interdit à qui que ce soit « sauf aux responsables préposés par la loi à l’inspection et la surveillance ».

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