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Fonctionnement et organisation de l école

vendredi 24 septembre 2004

Les principaux textes en cours régissant le fonctionnement de l’école et l’organisation du temps scolaire

Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 (J.O. du 8 septembre 1990 et B.O. n° 39 du 25 octobre 1990) Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

Arrêté du 15 janvier 1991(J.O. du 25 janvier 1991 et B.O. n° 5 du 31 janvier 1991) Organisation de l’horaire de service hors enseignement des personnels enseignants du premier degré

Circulaire n° 91-012 du 15 janvier 1991(B.O. n° 5 du 31 janvier 1991) Nouvelles dispositions relatives au service hebdomadaire des personnels enseignants du premier degré

Décret n° 91-383 du 22 avril 1991(J.O. du 24 avril 1991 et B.O. n° 18 du 2 mai 1991) Organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires

Circulaire n°2004-084 du 18-05-2004 JO du 22-05-2004 (JO n°118 du 22-5-2004) RESPECT DE LA LAÏCITÉPort de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publicsRèglement type départemental Le règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques intégrant la loi sur la laïcité et l’usage de l’Internet.

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