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Indemnités diverses au O1 novembre 2005.

vendredi 11 novembre 2005

THEMA mis à jour au 01/11/05 ( la plupart des taux sont au 1er novembre 2005 sauf précision dans le texte). Le montant est exprimé en €. (*) les valeurs avec astérisque, sont mises à jour selon les “ tables de Montpellier ”, centre chargé de recalculer les taux et montants lors des changements des valeurs du point d’indice. Les valeurs sont calculées au 01 novembre 2005, prenant donc en compte l’augmentation du point d’indice à cette date.

Activités péri-éducatives D 90-807 du 11/09/90 (l’heure) : 22,74 € (*379)

Etudes dirigées D 96-80 du 30/01/96 : 15,65 € (510*) ne pas confondre avec les heures d’études surveillées pour les collectivités locales

Heures d’enseignement, synthèse en SEGPA, Heures sup en établissement spécialisé, soutien à élève non francophone D 66-787 du 14/10/66(*210) Heures d’enseignement Instituteur 16,67 € Instituteur exerçant en collège 18,34 € PE 18,74 € PE hors classe 20,62 €

Indemnité de soutien scolaire (l’heure) D 88-1267 du 30/12/88 : (*210)

cours en établissement pénitentiaire

Instituteur : 23,16 € Instituteur : 19,17 €

PE : 26,03 € PE : 21,55 €

PE hors classe : 28,64 € PE hors classe : 23,71 €

Heures au titre des collectivités locales - D 66-787 du 14/10/66 et D 2001-370 du 25/04/01 : (*210) Taux maxima Surveillance cantine etc. Etudes surveillées (90% de l’heure d’enseignement) Heures d’enseignement Instituteur 10,00 € 15,00 € 16,67 € Instituteur exerçant en collège 11,00 € 16,51 € 18,34 € PE 11,25 € 16,87 € 18,74 € PE hors classe 12,37 € 18,56 € 20,62 €

Indemnité de soutien en français à élève non francophone : voir à heure d’enseignement

Indemnité d’accueil de stagiaires (*212) : cf. indemnité de surveillance d’un oral de concours (60 % du groupe 3) Maître d’accueil temporaire : 21,96 € par semaine par stagiaire.

Indemnité de charge administrative (direction) (112) : au 01/01/03 (A du 16/05/2003) Montant identique pour toutes les directions maternelles, élémentaires, spécialisées : 925,44 € (majorée de 20% quand l’école est située en ZEP.)

Indemnité d’intérim de direction : 1388,16 €

Indemnité de responsabilité de direction EREA ERPD, UPR (D 2002-47 du 09/01/02, A du 09/01/2002) : 1086,36 € (110)

Indemnité de sujétion spéciale directeurs EREA, ERPD, responsable UPR, directeur adjoint SEGPA : (D 2002-47 du 09/01/02, A du 09/01/2002) : 2784,72 € annuel (433).

Indemnité d’enseignement en milieu pénitentiaire D 89-826 du 09/11/89 (*603) : 2105,63 € / an, (A du 6/09/2000)

Indemnité de fonction particulière PE spécialisé, maître formateur (sauf CPAIEN), CPD EPS, SEGPA, Psy, réseau, commissions D 91-236 du 28/02/91 : 806,16 € (*408)

Indemnité SEGPA, ERPD, EREA, CNED, UPI, classes relais D.89-826 du 09/11/89 (par an) : 1506,60 € (*147)

Indemnité de sujétion spéciale aux conseillers en formation continue - D 90-165 du 20/02/90 : 7254,48 € / an (*323)

Indemnité de Suivi et d’Orientation (ISO) D 93-55 du 15/01/93 : (* 364-1228) part fixe :1159,08 € part modulable  : 6è, 5è, 4è = 1189,80 € 3è = 1362,00 €

Indemnités de stage : taux de base 8,81 € au 01/01/2000 (A du 31/12/99)
- A du 20/09/2001 Indemnité de base repas : 15,25 € indemnité de base hébergement : nuitée 38,11 € et pour Paris 53,36 € au 01/09/01

Indemnité de sujétion spéciale (heures sup en établissement spécialisé) Voir à heure supplémentaire mairie... en E : divers

Indemnité ZEP D 90-806 du 11/09/90 (par an) : 1116,96 € soit 93,08 € / mois (*403)

Réunion de synthèse (titulaire remplaçant en SEGPA) (taux horaire) : (*) voir à « heures d’enseignement »

Indemnité de fonction versée aux maîtres formateurs (sous conditions) - D 2001-811 du 07/09/2001 - A du 07/09/01 : 601,32 €/an (*650)

Heures complémentaires (HTD) versées à certains maîtres formateurs - A du 12/12/2002 : 38,65 € /h (*)

Indemnité de première affectation - D 90-805 du 11/09/90 : 2173,47 € (*404) Aucun département n’y ouvrait droit au titre de l’année 2004.

Indemnité de changement de résidence : remboursement forfaitaire métropole D - 90 - 437 du 28/05/90, métropole - DOM et DOM - DOM D - 89 - 271 du 12/04/89

Indemnité kilométrique au 01/02/01 - A du 20 septembre 2001(application art 31 du décret 90-437 du 28 mai 1990). Catégorie puissance fiscale du véhicule jusqu’à 2000 km de 2001 à 10000 km au-delà de 10000 km 5 cv et moins 0,22 € 0,27 € 0,15 € 6 et 7 cv 0,28 € 0,33 € 0,20 € 8 cv et plus 0,31 € 0,37 € 0,22 €

Indemnité de remplacement (ISSR) D 89-825 du 09/11/89 : (*702) moins de 10 km 14,70 € 40 à 49 km 32,86 € 10 à 19 km 19,11 € 50 à 59 km 38,09 € 20 à 29 km 23,56 € 60 à 80 km 43,62 € 30 à 39 km 27,67 € par tranche de 20 km en + 6,52 €

Rémunération des intervenants pour l’enseignement des langues vivantes à l’école primaire (A du 13/09/2001)
- pour 18h 937,80 €, pour durée inférieure : proratisation

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