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INDEMNITES AIS

vendredi 11 novembre 2005

Toutes les indemnités sont au 1 novembre 2005 , (prise en compte de l’augmentation du point d’indice ) Dans chacun des tableaux, les indemnités, BI et NBI sont cumulables sauf mention contraire. Le chiffre entre parenthèses est le code de l’indemnité correspondant à la fiche de salaire, réactualisé par la table de Montpellier à chaque augmentation de la valeur du point d’indice

Directeur d’EREA Bonification indiciaire 120 points D.81-487 du 08/05/81 indemnité de sujetions spéciales ( 433) 2784,72 € ( montant annuel ) D.2002-47 du 09/01/2002 indemnité EREA (147) 1506,60 € ( montant annuel ) D.89-826 du 9/11/89 indemnité de responsabilité de direction d’établissement ( 110) 1086,36 € ( montant annuel ) D.2002-47 du 09/01/2002 Directeur appartenant au corps des instituteurs spécialisés : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Directeur appartenant au corps des PE spécialisés : Indemnité de fonction particulière (408) 806,16 € ( montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91

Directeur d’ERPD Bonification indiciaire 120 points D.81-487 du 08/05/81 indemnité de sujetions spéciales ( 433) 2784,72 € ( montant annuel ) D.2002-47 du 09/01/2002 indemnité de responsabilité de direction d’établissement ( 110) 1086,36 € ( montant annuel ) D.2002-47 du 09/01/2002 Directeur appartenant au corps des instituteurs spécialisés : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Directeur appartenant au corps des PE spécialisés : Indemnité de fonction particulière (408) 806,16 € (montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91 Indemnités de sujetions spéciales (indemnités de charges administratives) (112) 925.44 € +20% si ZEP A.du 16/05/2003 indemnité ERPD (147) 1506,60 € ( montant annuel ) D.89-826 du 9/11/89

Directeur d’UPR ( Unité Pédagogique Régionale : région pénitentiaire) Bonification indiciaire 1ère catégorie : 80 points 2ième catégorie : 100 points 3ième catégorie : 130 points 4ième catégorie : 150 points D.81-487 du 08/05/81 indemnité de sujetions spéciales ( 433) Etablissement ou unité 1ère -2ième- 3ième catégorie : 2784,72 € ( montant annuel ) Etablissement ou unité 4ième catégorie : 3431,16 € ( montant annuel ) D.2002-47 du 09/01/2002 indemnité de responsabilité de direction d’établissement ( 110) Etablissement ou unité 1ère -2ième- 3ième catégorie : 1086,36 € ( montant annuel ) Etablissement ou unité 4ième catégorie : 1117,08 € ( montant annuel ) D.2002-47 du 09/01/2002 Directeur appartenant au corps des instituteurs spécialisés : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Directeur appartenant au corps des PE spécialisés : Indemnité de fonction particulière (408) 806,16 € ( montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91

Directeur SEGPA Bonification indiciaire 50 points D.81-487 du 08/05/81 indemnité de sujetions spéciales ( 433) 2784,72 € ( montant annuel ) D.2002-47 du 09/01/2002 indemnité SEGPA (147) 1506,60 € ( montant annuel ) D.89-826 du 9/11/89 Directeur appartenant au corps des instituteurs spécialisés : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Directeur appartenant au corps des PE spécialisés : Indemnité de fonction particulière (408) 806,16 € ( montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91 Si ZEP : indemnités (403) 1116,96 € ( montant annuel ) D. 90-806 du 11/09/90

Intérim de direction SEGPA Sur votre arrêté d’affectation doit être mentionné “ intérim de direction ”. Vous devez voir le gestionnaire de votre collège avec votre arrêté d’affectation pour qu’il installe les indemnités auxquelles vous avez droit. indemnité de sujetions spéciales ( 433) 2784,72 € ( montant annuel ) D.2002-47 du 09/01/2002 indemnité SEGPA (147) 1506,60 € ( montant annuel ) D.89-826 du 9/11/89 Si instituteur spécialisé : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Si PE spécialisé : Indemnité de fonction particulière (408) 806,16 € ( montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91 Si ZEP :indemnités (403) 1116,96 € ( montant annuel ) D. 90-806 du 11/09/90

Directeur pédagogique spécialisé en établissement spécialisé Bonification indiciaire 1classe : 3 points 2 à 4 classes : 16 points 5 à 9 classes : 30 points 10 et + : 40 points D.83-50 du 26/01/83 Indemnités de sujetions spéciales (indemnités de charges administratives) (112) 925.44 + 20% si ZEP A du 16/05/2003 Directeur appartenant au corps des instituteurs spécialisés : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Directeur appartenant au corps des PE spécialisés : Indemnité de fonction particulière (408) 806,16 € ( montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91 NBI 8 points ( cumulable avec BI ) C. 97-154 Autres indemnités payées par l’établissement en fonction des conventions d’établissements

Enseignant en SEGPA indemnité SEGPA (147) 1506,60 € ( montant annuel ) D.89-826 du 9/11/89 Si instituteur spécialisé : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Si PE spécialisé : Indemnité de fonction particulière (408) ( au prorata du temps d’exercice) 806,16 € ( montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91 Si ZEP : indemnités (403) 1116,96 € ( montant annuel ) D. 90-806 du 11/09/90 heures de coordination et de synthèse (210) Instituteur : 18,34 € ( Taux horaire ) PE : 18,74 € ( Taux horaire ) C.74-148 du 19/04/74 D.66-787 du 14/10/66

Enseignant en UPI indemnité (147) 1506,60 € ( montant annuel ) D.89-826 du 9/11/89 Si instituteur spécialisé : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Si PE spécialisé : Indemnité de fonction particulière (408) ( au prorata du temps d’exercice) 806,16 € ( montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91 Si ZEP : indemnités (403) 1116,96 € (montant annuel) D. 90-806 du 11/09/90 heures de coordination et de synthèse (210) Instituteur : 18,34 € (Taux horaire) PE : 18,74 € ( Taux horaire ) C.74-148 du 19/04/74 D.66-787 du 14/10/66

Enseignant en EREA indemnité EREA (147) 1506,60 € ( montant annuel ) D.89-826 du 9/11/89 Si instituteur spécialisé : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Si PE spécialisé : Indemnité de fonction particulière (408) ( au prorata du temps d’exercice) 806,16 € (montant annuel) D.91-236 du 28/02/91 heures de coordination et de synthèses (210) Instituteur : 18,34 € ( Taux horaire ) PE : 18,74 € ( Taux horaire ) C.74-148 du 19/04/74 D.66-787 du 14/10/66

Educateur en EREA indemnité EREA (147) 1506,60 € ( montant annuel ) D.89-826 du 9/11/89 Si instituteur spécialisé : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Si PE spécialisé : Indemnité de fonction particulière (408) ( au prorata du temps d’exercice) 806,16 € ( montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91

Enseignant en classe relais indemnité EREA (147) 1506,60 € ( montant annuel ) D.89-826 du 9/11/89 Si instituteur spécialisé : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Si PE spécialisé : Indemnité de fonction particulière (408) ( au prorata du temps d’exercice) 806,16 € ( montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91 NBI ( si temps équivalent au moins à un mi-temps) 30 points ( enseignant classe relais) D.2002-828 du 03/05/2002 heures de coordination et de synthèses (210) Instituteur : 18,34 € ( Taux horaire ) PE : 18,74 € ( Taux horaire ) C.74-148 du 19/04/74 D.66-787 du 14/10/66

Psychologue scolaire, rééducateur, maître d’adaptation Si instituteur spécialisé : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Si PE spécialisé : Indemnité de fonction particulière (408) ( au prorata du temps d’exercice) 806,16 € ( montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91 Frais de déplacement pour les personnels des RASED enveloppe budgétaire différente selon les départements et les circonscriptions Si ZEP : indemnités (403) (proratisé en fonction du temps d’exercice sur le poste classé ZEP) 1116,96 € ( montant annuel ) D. 90-806 du 11/09/90

Enseignant en CLIS Si ZEP : indemnités (403) 1116,96 € ( montant annuel ) D. 90-806 du 11/09/90 NBI pour les instituteurs et PE spécialisés 27 points

Enseignant en établissement spécialisé Si instituteur spécialisé : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Si PE spécialisé : Indemnité de fonction particulière (408) ( au prorata du temps d’exercice) 806,16 € (montant annuel) D.91-236 du 28/02/91 heures de coordination et de synthèses (210) Instituteur :18,34 € ( Taux horaire ) PE : 18,74 € ( Taux horaire ) C.74-148 du 19/04/74 D.66-787 du 14/10/66 Autres indemnités payées par l’établissement en fonction des conventions d’établissements

Secrétaire de CCPE et CCSD Si instituteur spécialisé : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83

Si PE spécialisé : Indemnité de fonction particulière (408) ( au prorata du temps d’exercice) 806,16 € ( montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91 Frais de déplacement enveloppe budgétaire différente selon les départements et les circonscriptions

Secrétaire de CDES Si instituteur spécialisé : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Si PE spécialisé : Indemnité de fonction particulière (408) ( au prorata du temps d’exercice) 806,16 € ( montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91 NBI ( un seul secrétaire de CDES la perçoit sur le département) 27 points

Enseignant en milieu pénitentiaire Si instituteur spécialisé : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Si PE spécialisé : Indemnité de fonction particulière (408) ( au prorata du temps d’exercice) 806,16 € ( montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91 Indemnité d’enseignement en milieu pénitentiaire proratisée en fonction du temps d’enseignement ( Majorée de 30% pour le Responsable Local d’Enseignement dans site disposant d’au moins 4 emplois d’enseignants ou équivalent) (603). 2105,63 € ( taux annuel ) D.2000.876 du06/09/2000

Titulaire mobile AIS ou Zil AIS titulaires du CAPSAIS effectuant des remplacements dans l’AIS Si instituteur spécialisé : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83 Si PE spécialisé : Indemnité de fonction particulière (408) 806,16 € ( montant annuel ) D.91-236 du 28/02/91 heures de coordination et de synthèse (210) si en SEGPA, EREA poste classe, UPI, établ spécialisé, Classe relais Instituteur :18,34 € ( Taux horaire ) PE : 18,74 € ( Taux horaire ) C.74-148 du 19/04/74 D.66-787 du 14/10/66 indemnité (147) (pour EREA, SEGPA, UPI, Classe relais) ( au prorata du temps d’exercice) 1506,60 € ( montant annuel ) D.89-826 du 9/11/89 Si ZEP : indemnités (403) ( proratisé en fonction du temps d’exercice sur le poste classé ZEP) 1116,96 € ( montant annuel ) D. 90-806 du 11/09/90 ISSR même montant que TR et BD

heures de coordination et de synthèses (210) si en SEGPA, EREA poste classe, UPI, établ spécialisé, Classe relais Instituteur :18,34 € ( Taux horaire ) PE : 18,74 € ( Taux horaire ) C.74-148 du 19/04/74 D.66-787 du 14/10/66

indemnité (147) (pour EREA, SEGPA, UPI, Classe relais)( au prorata du temps d’exercice) 1506,60 € ( montant annuel ) D.89-826 du 9/11/89 Si ZEP : indemnités (403) ( proratisé en fonction du temps d’exercice sur le poste classé ZEP) 1116,96 € ( montant annuel ) D. 90-806 du 11/09/90 ISSR même montant que TR et BD

Enseignant en CLIN ( 1er degré) et CLA ( 2nd degré). Ces personnels sont non titulaires du CAPSAIS. Si ZEP : indemnités (403)

( proratisé en fonction du temps d’exercice sur le poste classé ZEP) 1116,96 € ( montant annuel ) D. 90-806 du 11/09/90 NBI 30 points D.2002-828 du 03/05/2002 A noter : commentaire SNUipp : Pour les enseignants en CLA ( 2nd degré) : il peut éventuellement être perçu des HSE (heures supplémentaires d’enseignement) et l’Indemnité de Suivi et d’Orientation ( ISO)

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